La SEC met en garde contre les investissements dans les IEO (Initial Exchange Offering)

Initial Exchange Offering : prudence, selon la SEC, les recours seront impossibles

A travers une alerte publiée le 14 janvier, le Bureau de la Formation et du Plaidoyer des investisseurs de la SEC a exhorté les investisseurs qui s’intéressent aux « Initial Exchange Offering » (des ICO coordonnées sur des exchanges), à faire preuve de prudence. Selon l’institution, en cas d’escroquerie, les lois fédérales américaines pourraient en effet ne pas protéger les investisseurs.

Le développement des IEO : une opportunité pour les escrocs, selon la SEC

Ces dernières années, de nombreux escrocs ont profité du développement rapide de l’espace d’investissement autour des actifs numériques, des crypto-monnaies et des Initial Exchange Offering (IEO) pour faire des ravages parmi les investisseurs. C’est du moins ce qu’affirme la SEC dans son communiqué de ce mardi 14 janvier 2020.

La SEC attire ainsi l’attention des investisseurs sur le fait que les IEO peuvent être émises en violation des lois fédérales sur les valeurs mobilières et ne peuvent donc pas leur offrir la protection accordée pour les offres de titres enregistrées et exonérées.  

Les Initial Exchange Offering (IEO) sont des instruments récents dans l’espace des actifs numériques, permettant de lever des capitaux directement via les plateformes de trading en ligne, au nom des entreprises – généralement moyennant des frais – pour fournir des opportunités immédiates de listing et de trading des tokens émis.

Comme dans le cas des ICO, une IEO peut impliquer l’offre et la vente de titres et peut aussi impliquer de rentrer dans la catégorie des valeurs mobilières. La plateforme de trading en ligne impliquée peut aussi agir en tant que courtier. Dans l’un ou l’autre cas, l’IEO ou la plateforme sont soumises à des exigences légales et réglementairescomme l’enregistrement – qui régissent leur conduite et offrent des garanties importantes aux investisseurs. Pourtant, plusieurs de ces offres et de ces plateformes ne sont pas enregistrées.

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La SEC avertit des risques que représentent les IEO non enregistrées

Dans son communiqué, la SEC rappelle aux investisseurs qu’ils risquent de se retrouver en posture de ne pas pouvoir faire de recours devant les tribunaux américains en cas de litige avec les plateformes de trading offshore ou les IEO émis sur ces plateformes. Et même s’ils engagent des poursuites avec succès devant un tribunal américain, ils pourraient ne pas être en mesure de saisir un tribunal américain contre une société, une entité ou une personne étrangère.

La SEC poursuit en ajoutant que les plates-formes de trading offshore qui tentent d’éviter un examen réglementaire peuvent laisser les investisseurs dans l’ignorance d’informations pourtant essentielles, comme celles relatives à l’émetteur de l’IEO, à l’actif numérique offert et les éventuels arrangements entre les plateformes de trading et les émetteurs IEO. Ces informations sont pourtant les seules garantissant à l’investisseur la possibilité de porter des jugements éclairés sur l’opportunité de rentrer dans une IEO.

En précisant qu’il n’existe pas d’IEO approuvée par la SEC, l’institution conseille aux investisseurs d’enquêter de manière indépendante sur toute allégation provenant des promoteurs de plateformes de trading offshore concernant les éventuelles approbations réglementaires qu’ils pourraient déclarer avoir obtenu.

Il est certain que dans un environnement aussi favorable aux actifs numériques, il sera probablement nécessaire de rapidement créer un cadre, des labels ou autres instruments de certification, pour aider les investisseurs à identifier, a priori, les IEO et plateformes à éviter.

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