Quand la Blockchain vient bouleverser le monde du droit !

justice-blockchain

Si la Justice a pendant longtemps constitué un domaine fermé, protégé par des normes et  strictement codifié, il ne cesse de s’ouvrir et de se réformer, pour coller au mieux aux aspirations de notre temps, et réinventer la justice du XXIème siècle.


N’en déplaise à Proudhon qui aimait clamer que “la justice est humaine, toute humaine, rien qu’humaine”, la blockchain et l’Intelligence Artificielle (IA) ont le potentiel de transformer en profondeur les professions judiciaires.  Déjà en Estonie, les premières expérimentation de juge-robot ont actuellement lieu, grâce à l’utilisation de l’IA pour régler les différends contractuels et autres petits litiges.

Quant à la blockchain, il s’agit d’un réseau créé pour échanger de la valeur, dont le plus connu est bien évidemment le bitcoin. Les transactions sont enregistrées dans des blocs formant une “chaîne de blocs” dont les principales caractéristiques sont la résilience, la désintermédiation, l’intégrité et la traçabilité. Autant d’ingrédients propices à développer cette nouvelle technologie dans le monde du droit, que ce soit en matière de cadastre ou d’annonces légales.

La Blockchain s’invite dans les greffes des tribunaux de commerce

C’est une première dans le monde judiciaire : les greffiers des tribunaux de commerce s’emparent de la blockchain et déploient un réseau sécurisé afin de sécuriser le RCS (Registre du Commerce et des Sociétés).

Pour une révolution, c’en est une ! La tenue des registres de commerce permet aujourd’hui aux greffiers, qui en sont les garants, de recevoir, contrôler puis diffuser l’ensemble des informations relatives à la vie des entreprises, et représentent aujourd’hui une quantité innombrables d’échanges entre 134 tribunaux de commerce en France, s’effectuant sous différents formes allant de la simple lettre recommandée au coffre-fort électronique.

Désormais, comme le souligne Philippe Bobet, président honoraire du Conseil National des Greffiers des Tribunaux de Commerce (CNGTC), à l’origine du projet,

La technologie blockchain va nous permettre d’avoir une visibilité concrète sur la réception et le traitement des notifications intergreffes”.

Pub

Cryptoassets are highly volatile unregulated investment products. No EU investor protection. Your capital is at risk.

Cette blockchain privée sera en fait utilisée pour tracer et partager les échanges d’informations réglementaires relatives aux difficultés et aux changements d’états des entreprises : qu’il s’agisse de modifications de statuts, d’adresse du siège social, de dénomination sociale ou encore en cas de redressement ou de liquidation judiciaire.

Autofinancée par la profession et utilisée à plus de 50% à travers les tribunaux de commerce, la solution blockchain développée par IBM devrait ouvrir la porte, à l’avenir à d’autres prestations judiciaires interprofessionnelles telles que les notaires ou les huissiers par exemple.

« L’idée, c’est d’améliorer la qualité de service public puisque l’on aura une visibilité sur les envois, temps de réception, temps de transmission et retour de transmission. Cela nous permettra d’avoir des tableaux de suivi fiables et transparents ».

La transformation digitale de la Justice en marche

Vous n’êtes pas sans savoir que le secteur des Legal Tech (ou “Technologies du droit”) connaît un essor fulgurant en France depuis peu. De plus en plus de solutions innovantes à destination des particuliers, des TPE/PME ou encore des avocats et juristes 2.0 voient le jour, à la fois dans la simple information juridique, mais aussi jusqu’à l’utilisation de la technologie blockchain. Une véritable complémentarité semble ainsi se créer entre le juriste et les nouvelles technologies comme l’IA et la Blockchain, comme le montre le graphique ci-contre, issu de l’observatoire de la Legal Tech et des startups du droit by Village Justice :

Parmi les startups du moment, nous avons naturellement eu un coup de coeur pour Blockchainyourip.com, une solution permettant de protéger les créations, les innovations, et savoir-faire à l’aide de la technologie blockchain. L’objectif est celui d’apporter la preuve à ses droits d’auteur et de donner une date certaine à la création. La protection par la blockchain permet donc d’offrir un système sécurisé, à moindre coût et international, réduisant ainsi le risque de se faire copier.

Pub

Cryptoassets are highly volatile unregulated investment products. No EU investor protection. Your capital is at risk.

Alors, à quand un juge-robot ou une justice prédictive ?

Abonnez-vous gratuitement
Rejoignez notre communauté de passionnés du Bitcoin et des crypto-monnaies
Et si la conquête spatiale passait par la Blockchain ?

Et si la Conquête Spatiale d’Elon Musk passait par la Blockchain ?

La blockchain pour construire une navette spatiale : on n’y croit pas vraiment ! Mais la blockchain aurait quand même un rôle à jouer en matière de régulation, dans l’exploration lunaire ou dans celle d’autres planètes. L’espace n’appartient à personne et appartient…

200 000 USDT à gagner – SnapEx organise son 2ème Championnat du Monde de Trading Bitcoin et Crypto

SnapEx, une plate-forme de trading de contrats Bitcoin et crypto en pleine expansion, destinée aux traders débutants et expérimentés, a annoncé le dernier round de sa série de concours de trading. Le championnat mondial de trading SnapEx (WTC) est de…

Airdrop Avalanche – Jusqu’à 20 AVAX offerts par CoinEx

Binance, Bitfinex, FTX... quelques heures seulement après le lancement de son Mainnet, le projet AVALANCHE (AVAX) est listé sur tout ce que l’écosystème crypto compte d'acteurs les plus sérieux. Ne manque peut-être plus que Coinbase pour que ce projet qui…

Bertrand Levy (ancien Universal Music) intègre The Sandbox “Un pas de plus vers Ready Player One”

The Sandbox a annoncé aujourd'hui la nomination de Bertrand Levy, ancien Vice Président des Partenariats Universal Music, comme Vice Président Monde des Partenariats. The Sandbox mettra le réseau et l'expertise établis par Mr Levy pour acquérir de la valeur au…

Anonymat, Staking, DeFi… La cryptomonnaie LOKI est-elle au bord de l’Explosion ?

Célèbre Dieu de la Malice de la mythologie nordique, Loki ne pouvait trouver meilleure incarnation dans la cryptosphère qu'au travers du projet crypto présenté aujourd'hui dans une édition spéciale de la Tribune du Minage. LOKI, fort de son token éponyme,…