TELEGRAM : la SEC affirme avoir des preuves de ventes post-ICO

La SEC indique avoir des preuves que Telegram a mené des ventes post-ICO

Une gifle plus embarrassante que vraiment douloureuse pour Telegram ? La SEC a déposé de nouveaux documents prouvant que Telegram a bien réalisé des ventes de GRAM post-ICO. Ces nouveaux dépôts viennent s’ajouter à la pile de documents soumis par la SEC à la Cour de district des États-Unis pour le district sud de New York, afin d’appuyer ses allégations selon lesquelles Telegram aurait vendu des titres non-enregistrés.

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La société des frères Dourov avait pourtant farouchement nié ces accusations, Telegram a même refusé de partager les détails de ses comptes bancaires. Mais cette preuve pourrait faire baisser Telegram d’un TON.

Dans les épisodes précédents

Le 11 octobre 2019, la SEC dépose une plainte auprès de la Cour fédérale du district de Manhattan pour exiger l’interdiction de vente des tokens GRAM.

La SEC accuse en substance Telegram d’avoir vendu des tokens lors de l’ICO géante de fin 2018 – qui a rapporté à Telegram 1,7 milliards de dollars – sans s’être enregistré préalablement en tant que distributeur de valeurs mobilières.

Telegram s’est défendu en arguant que la vente des tokens lors de l’ICO était exempte d’enregistrement. Cependant, les nouvelles preuves de ventes de tokens GRAM post-ICO apportées par la SEC, mettent à mal la défense des frères Dourov.

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2 fractures dans la défense de Telegram

La SEC a présenté des factures de Da Vinci Capital et de Gem Limited demandant respectivement le paiement de commissions de 209 783 $ et de 1,1 million de dollars à Telegram, pour des ventes de Token GRAM post-ICO.

Quelles sont les lignes de défense possibles (si il y en a encore) de Telegram au vu de ces nouvelles preuves ? La SEC elle même fournit des éléments de réponse dans un des documents qu’elle a déposés au tribunal :

Soit Telegram a levé plus de 1,7 milliard de dollars et, dans ce cas est supposé devoir demander une dispense pour le surplus (C’est possible ?) ;

Soit Telegram n’a PAS réuni 1,7 milliard de dollars et, les ventes post-ICO auraient pu être réalisées par des preneurs fermes. Or, comme l’explique Philip Moustakis, avocat chez Seward & Kissel et ancien avocat principal à la SEC, en vertu du règlement D, l’émetteur (Telegram) devrait prendre des dispositions pour s’assurer que les acheteurs n’agissent pas comme des preneurs fermes statutaires – c’est à dire que les acheteurs ne puissent vendre des titres pour l’émetteur contre des commissions.

La SEC devrait rencontrer Telegram en Cour le 18 et le 19 février 2020. Elle avait demandé à Telegram de lui fournir les détails des mouvements bancaires relatifs à l’ICO mais, la société avait d’abord refusé. Le 9 janvier 2020, Telegram a finalement cédé mais a demandé au juge un délai de 7 semaines pour préparer les documents afin d’éviter toutes atteintes à la vie privée.

Ces factures compromettantes auront-elles raison de Telegram ? Ce dernier pourrait entraîner d’autres géants dans sa chute, comme le Crédit Suisse soupçonné d’avoir géré les fonds levés lors de l’ICO. On a-TON la réponse officielle de Telegram après la présentation de ces nouvelles preuves.

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