Telegram (TON) vs SEC : La Chambre de Commerce Numérique plonge dans la mêlée

Finalement, rien n’est encore joué ! On pensait que les carottes étaient cuites pour les frères Dourov après que la SEC ait déposé des factures prouvant que Telegram a vendu des GRAM post-ICO, à la Cour de district des États-Unis pour le district sud de New York.

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Mais Telegram vient de bénéficier du soutien de la Chambre de Commerce Numérique qui a déposé un mémoire d’amicus curiae afin de soumettre au juge, ses recommandations quant à la manière de juger ce litige.

La meilleure défense, c’est l’attaque !

Le 21 janvier 2020, la Chambre de Commerce Numérique dépose un mémoire d’amicus curiae rédigé par Lilya Tessler, avocate de la Chambre, au tribunal fédéral du district sud de New York. La Chambre appelle à la clarté réglementaire concernant les contrats d’investissement tout en affirmant ne pas avoir « d’opinion sur la question de savoir si l’offre et la vente de GRAM est une transaction de valeurs mobilières. »

En revanche, elle veut s’assurer de la clarté et de la cohérence du cadre juridique appliqués aux actifs numériques sous-jacents à un contrat d’investissement.

La Chambre a demandé à la Cour de distinguer un bien numérique, qui fait l’objet d’un contrat d’investissement, de l’opération sur titres qui lui est associée.

Elle a également ajouté que tous les actifs numériques ne devraient pas être réglementés comme des titres et, que tous les biens numériques ne devraient pas être réglementés comme des valeurs mobilières « du seul fait qu’il soit sous forme numérique ou enregistré dans une base de données blockchain ».

La Chambre rappelle dans son mémoire que la SEC n’est pas la seule autorité de régulation aux Etats-Unis et, que toutes les transactions liées aux actifs numériques ne nécessitent pas de ce fait, d’être soumises aux lois encadrant les valeurs mobilières. Certaines fraudes peuvent par exemple relever de la compétence du CFTC.

Ce soutien, à peine voilé, de la Chambre de Commerce Numérique, vient à point nommé pour Telegram, à mesure que la nouvelle ligne de défense des frères Dourov se précise.

Début janvier 2020, Telegram a déclaré que sa crypto n’est pas un produit d’investissement et, que les investisseurs ne devaient donc pas s’attendre à réaliser des bénéfices liés à l’achat et à la détention de GRAM.

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Vue sur la Chambre

La Chambre de Commerce Numérique est une association à but non lucratif créée en 2014. Son objectif est de promouvoir l’adoption des actifs numériques et de la blockchain.

Elle a mis en place des groupes de défense – entre autres la Blockchain Alliance et la Token Alliance – des projets cryptos et blockchain.

Telegram est donc bien décidé à tenter le tout pour le tout pour gagner son bras de fer contre la SEC. Avec cette intervention de la Chambre de Commerce Numérique, la SEC n’affronte plus un seul adversaire mais, tous les membres de la Chambre. En désavouant la SEC, le juge ôterait un « fardeau juridique » aux projets cryptos et blockchain, qui pourraient alors connaître un nouvel essor.

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