Vers l’émergence d’un cadre adapté pour les Security Tokens en France grâce à l’AMF

Les security tokens sont appréciés pour leur crédibilité. En Europe, et en France plus particulièrement, ces actifs financiers tokenisés émis sur les blockchain font néanmoins l’objet d’obstacles juridiques divers et variés, en raison notamment de leur exotisme. L’Autorité des Marchés Financiers (AMF) propose ainsi une piste pour sécuriser davantage les échanges de security tokens sur les blockchain.

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L’AMF souhaite accompagner l’émergence des security tokens

En France, l’AMF affiche sa volonté d’aider au développement de l’utilisation des security tokens. L’autorité a dévoilé le bilan de son analyse juridique autour de ces actifs financiers inscrits sur les blockchain et conclut que différents freins sont identifiés aujourd’hui et contrarient une accélération de leur expansion.

l'AMF, en pleine réflexion sur les security tokens

L’émission de ces instruments financiers est en effet une pratique qui suscite de plus en plus l’intérêt des traders et des acteurs traditionnels du monde financier, souligne l’AMF. C’est ainsi l’une des raisons pour lesquelles il importe à l’autorité de proposer une nouvelle approche dans leur réglementation grâce à la mise en place d’une expérimentation.

Parmi les écueils identifiés par le gendarme financier français, la réglementation actuelle exclut de fait les plates-formes décentralisées pour ce qui concerne la négociation de security tokens. Les entités qui veulent fournir certains services d’investissement avec ces actifs financiers ont en effet la possibilité de demander un agrément soit en tant que prestataire de services d’investissement ou encore de conseiller en investissements financiers, ce qui est incompatible avec la nature décentralisée des plates-formes actuelles.

L’AMF appelle ainsi à la mise en place d’un laboratoire numérique ou Digital Lab. Cette action permettrait à toutes les entités nationales en Europe de lever certaines exigences inhérentes à la réglementation et incompatibles avec les chaînes de blocs. La finalité de ce dispositif est de favoriser l’émergence d’infrastructures de marché de security tokens opérant dans un cadre juridique sécurisé.

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